Ce constat nous invite à réagir ensemble et à investir dans la gestion du capital humain.

C'est donc pour permettre aux responsables et dirigeants d'entreprises de s'approprier des techniques modernes de gestion des ressources humaines que la CCIP 93 a mis en place un nouvel outil d'information, "CAPital RH". Cette web lettre, diffusée mensuellement, vous informera sur l'actualité et les tendances en matière de ressources humaines.

La derniere lettre CAPital RH :
	CAPital RH Octobre 2008	Sommaire Une mesure exceptionnelle en faveur des petites entreprises Déclarez les accidents de travail en ligne Effets de seuil et contribution FNAL Rappel sur le versement transport La mise à disposition de salariés auprès de syndicats est maintenant encadrée La Cour de cassation renforce la nature de son contrôle en matière de harcèlement moral Les femmes se heurtent au plafond de verre La procédure prud’homale
Archives :
	CAPital RH Septembre 2008
	CAPital RH Juin / Juillet 2008	Sommaire Le SMIC au 1er juillet 2008 Baisse du taux de l'AGS La loi de modernisation du marché du travail est adoptée Le marché du travail s'ouvre aux ressortissants de huit pays européens L'employeur doit prendre en charge l'entretien de la tenue de travail La loi contre les discriminations a été publiée le 28 mai 2008 Annulation des élections Les Régimes de Retraite Supplémentaires Lettre de réponse à un départ en retraite Quel rôle des seniors dans l'entreprise ? Le tutorat
	CAPital RH Mai 2008	Sommaire SMIC au 1er mai 2008 Journée de solidarité : la nouvelle réglementation Nouveau Code du travail : un logiciel pour vous aider Commentaires des lois de financement de la Sécurité sociale Validité du licenciement pour fréquentes absences Temps d'habillage et de déshabillage Le contrat de professionnalisation et le contrat d'apprentissage Les jeunes et l'entreprise Recruter un apprenti Le Centre de Formation d'Apprentis de la CCIP
	CAPital RH Avril 2008	Sommaire Exonération de charges pour les régimes de prévoyance complémentaire Le refus de reclassement par un salarié protégé peut être abusif Une différence de traitement doit être justifiée Convention de Reclassement Personnalisé (CRP) Le juge peut suspendre une nouvelle organisation du travail Les obligations de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité Document Unique d'Evaluation des risques pour la santé et la sécurité des salariés (pdf) La « Business green » attitude Les bonnes pratiques à mettre en œuvre en faveur de l'environnement Les métiers de l'environnement
	CAPital RH Mars 2008	Sommaire Frais de voiture : barème 2008 Loi pour le pouvoir d'achat Coïncidence du 1er mai et du jeudi de l'Ascension Régimes de prévoyance complémentaire Mentions "junior" et "senior" dans le recrutement encadrées par la Halde CDD d'usage Refuser de se former peut constituer une cause de licenciement Licenciement d'un salarié malade L'astreinte Les modalités de contrôle des horaires Les métiers de la distribution
	CAPital RH Février 2008	Sommaire Loi de finances 2008 Heures supplémentaires Taxe d'apprentissage et participation à la formation professionnelle continue Métiers ouverts aux ressortissants étrangers Versement transport Repos dominical Mobilisation des entreprises en cas de pandémie de grippe aviaire Nouvelle aide de l'Agefiph Gratification des stages étudiants La délégation de pouvoirs Clause de délégation de pouvoirs La diversité dans l'entreprise Modifier ou résilier son régime de prévoyance
	CAPital RH Janvier 2008	Sommaire Avantages en nature : barèmes 2008 Loi TEPA Le blocage de l'entrée de l'entreprise aux salariés non-grévistes constitue une faute lourde Pas de licenciement pour insuffisance professionnelle si l'obligation de formation n'a pas été respectée L'employeur ne peut substituer le paiement des heures supplémentaires par une prime Le travail à temps partiel La restauration des salariés Les métiers de la qualité
	CAPital RH Novembre 2007	Sommaire Prime Initiative Emploi (PIE)  Modification de la définition de la faute grave Réforme des heures supplémentaires et la réduction "Fillon" Dissimulation d'activité Ce qu'il faut retenir sur les congés payés La convivialité en entreprise Recruter une personne handicapée Les métiers du secteur banque/assurance
	CAPital RH Octobre 2007	Sommaire Exonération de cotisations applicable aux entreprises de services à la personne Allègement Fillon, nouvelle formule de calcul à partir du 1er octobre Demandes de carte de séjour temporaire, nouvelles pièces à présenter Réforme du régime des contributions patronales en matière de retraite ou de prévoyance complémentaire Nouveau régime des heures supplémentaires : Montant de la déduction forfaitaire des cotisations patronales Les PME de croissance (programme " Gazelles ") : Précisions sur le report partiel des cotisations patronales La réglementation des heures supplémentaires Changement des horaires de travail Modification de la durée du travail Les nouvelles politiques salariales Mettre en place un régime de prévoyance dans son entreprise
	CAPital RH Septembre 2007
	CAPital RH Juin/Juillet 2007	Sommaire Le SMIC au 1er juillet 2007 Réduction Fillon : nouveau calcul au 1er juillet Services à la personne : un nouveau décret GPEC : des précisions Développement de la participation et de l’actionnariat salarié Guide du nouveau Code du travail Déclaration de main d’œuvre Un message « SMS » est un élément de preuve d’un harcèlement Le travail des mineurs Clause de forfait annuel en heure Les entreprises vont-elles "bloguer" ? Les outils pour fidéliser vos salariés Les métiers du multimédia
	CAPital RH Mai 2007	Sommaire Congé de soutien familial Congé maternité Hôtels, cafés, restaurants Vérifications et contrôle Urssaf Délai pour notifier un licenciement disciplinaire L'embauche des ressortissants des nouveaux Etats membres de l'Union Européenne Demande d'autorisation de travailler le dimanche L'Egalité professionnelle Hommes-Femmes, mode d'emploi Les outils pour évaluer vos salariés
	CAPital RH Avril 2007	Sommaire Modification de la durée du congé maternité Suspension du contrat et accident de travail PME à forte croissance Autorisations de travail pour les étrangers Le plan de formation Le coût du recrutement Les métiers de l'informatique
	CAPital RH Mars 2007	Sommaire L'exonération de la cotisation AT-MP Précision sur la suppression de la contribution Delalande Services à la personne Chèque transport Contrat d'apprentissage Maintien des contrats de travail en cas de transfert d'activité La clause de treizième mois La gestion du stress au travail La professionnalisation des salariés : quels outils ? Les métiers de la comptabilité et de la finance
	CAPital RH Février 2007	Sommaire Tableau des charges sociales au 1 er février 2007 La loi de finances pour 2007 n° 2006 Saisie sur salaire revalorisation du barème Loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale Loi pour le développement de la participation et de l'actionnariat salarié GPEC : modification du dispositif d'aide au conseil Accueillir un stagiaire étudiant dans votre entreprise La mise à pied disciplinaire Le management participatif Les métiers du secrétariat et de l'assistanat
	CAPital RH Janvier 2007	Sommaire Les nouveaux barèmes et plafond pour 2007 Interdiction de fumer sur le lieu de travail Les dépenses de formation professionnelle continue Précisions sur l'emploi de travailleurs handicapés Les primes La clause de forfait annuel en jours Discriminations à l'embauche : que penser de la solution du CV anonyme L'utilisation d'un véhicule professionnel Les formations dans le secteur des services à la personne
	CAPital RH Novembre 2006	Sommaire Des indicateurs pour l'égalité hommes/femmes Répertoire des bonnes pratiques et d'initiatives C'est jugé ! La négociation d'un accord collectif Knowledge Management (KM) DIAG RH La Validation des Acquis de l'Expérience (VAE)
	CAPital RH Octobre 2006	Sommaire Mise en œuvre du CDD « seniors » Précisions sur l’exonération de cotisations patronales de sécurité sociale Aide Dégressive à l’Employeur et contrat de professionnalisation Loi sur l’immigration et l’intégration Les accords de branche relatifs à la formation professionnelle Modèle de clause de non concurrence Jeunes et entreprises : des attentes différentes du travail Arrêt de travail : attestation de salaire en ligne, mode d'emploi Les formations en apprentissage de la CCIP Le guide de l'apprentissage
	CAPital RH Septembre 2006	Sommaire Un nouveau cas d’exonération de la contribution Delalande Le tableau des charges sociales à jour au 1er septembre 2006 Nouvelle procédure d’enregistrement des contrats d’apprentissage Accueillir un stagiaire étudiant dans votre entreprise Modèle de convention de stage Intégrer la Validation des Acquis de l'Expérience (VAE) dans votre politique RH Des nouveautés concernant les congés spéciaux Le métier d’acheteur
	CAPital RH Juin - Juillet 2006	Sommaire SMIC au 1er juillet 2006 Revalorisation de la rémunération des apprentis au 1er juillet 2006 Les nouvelles aides régionales à l’apprentissage Nouvelle formalité pour l’attestation de rupture Assedic Le contrat-jeune plus attractif pour les entreprises Services à la personne : des précisions sur l’application de la TVA à 5,5% Le cumul d’activités Modèle de clause de mobilité Entreprise et diversité GRH et TIC Nouvelles formations des écoles de la CCIP Formation de tuteurs et maîtres d’apprentissage
	CAPital RH Mai 2006	Sommaire Loi pour l’égalité des chances Loi sur l’accès des jeunes à la vie active en entreprise Services à la personne Attestation ASSEDIC Organisation du temps de travail dans l’entreprise Les emplois de l’écologie Modèle de document unique d’évaluation des risques Des outils pour le bien être de vos salariés Panorama des congés spéciaux Formations TECOMAH
	CAPital RH Avril 2006	Sommaire Déclarer le bonus de 1 000 euros Cumul emploi-retraite Assurance chômage : les nouvelles dispositions Modalités de calcul de la réduction générale de cotisations sociales C’est jugé ! Chèque Emploi Très Petite Entreprise et le Titre Emploi Entreprise occasionnels Modèle de clause de quota Les titres de paiement co-financés par l’entreprise Les périodes de stage des écoles de la CCIP
	CAPital RH Mars 2006	Sommaire « Vos embauches, la CCIP s’y emploie » Modification de certains taux de cotisations sociales Barème 2006 des cotisations dues pour l’emploi d’apprentis Instruction fiscale sur le crédit d’impôt apprentissage Obligation d’emploi des travailleurs handicapés Rescrit social Services à la personne Bonus exceptionnel de 1000€ : précisions de l’ACOSS C’est jugé ! Le travail à temps partagé Modèle de clauses spécifiques au télétravail L’emploi des seniors Télétravail : Mode d'emploi Europass : un portfolio européen de compétences et qualifications
	CAPital RH Février 2006	Sommaire Vos embauches, la CCIP s’y emploie Nouveau régime social et fiscal des indemnités de rupture Bonus exceptionnel de 1000 euros exonéré de charges sociales Rescrit social Apprentissage Les formalités sociales par Internet Le panorama des aides à l’emploi Modèles de contrat de travail Recruter autrement Les étapes du recrutement Les stages L’apprentissage Le contrat de professionnalisation
	CAPital RH Janvier 2006	Sommaire Vos embauches, la CCIP s’y emploie Le contentieux préélectoral est simplifié L’aide financière versée aux employeurs d’apprentis Réintégration des jeunes de moins de 26 ans dans l’effectif de l’entreprise De nouvelles mesures en faveur du développement des services à la personne La procédure d’agrément Les services à la personne : un gisement d’emplois nouveaux Portail de liens utiles Les diplômes et les formations dans le secteur des services à la personne Découvrez DocPratic, un nouveau produit d’information
	CAPital RH Novembre 2005	Sommaire La réforme de l’apprentissage -suite- Contrat de professionnalisation : exonération de cotisations sociales patronales Formation professionnelle : les accords de branche Administration électronique : attestation de salaire en ligne Le contrat nouvelles embauches : des précisions Repos dominical et repos hebdomadaire Clause de mise à disposition d’une voiture de fonction Entreprise et développement durable, entreprise citoyenne… Le parrainage Les formations aux métiers du télémarketing
	CAPital RH Octobre 2005	Sommaire Convention de Reclassement Personnalisé (CRP) Crédit de taxe professionnelle Modification du Code du Travail Précisions sur les modalités d’organisation des élections du personnel Opération VAE Le formateur occasionnel Réponse de l’employeur à un salarié démissionnaire L’évaluation de vos salariés par le 360° Le plan d’Epargne en Entreprise La réforme « LMD », Licence Master Doctorat : c’est quoi ?
	CAPital RH Septembre 2005	Sommaire Plan d’urgence pour l’emploi Un nouveau contrat de travail : le « Contrat Nouvelles Embauches » Le chèque - emploi pour les entreprises de 5 salariés au plus Nouvelles règles en matière de décompte des effectifs Le plan de formation de l’entreprise La réforme de la formation professionnelle un an après Le droit individuel à la formation Les formations aux métiers des Ressources Humaines
	CAPital RH Juin - Juillet2005	Sommaire Nouveau montant du SMIC Revalorisation de la rémunération des apprentis au 1er juillet 2005 Licenciement économique : convention de reclassement personnalisé Compte Epargne Temps C’est jugé ! Recruter du personnel en bénéficiant d’aides financières Travail et santé Les crèches d’entreprises Une nouvelle formation de niveau supérieur en multimédia à la CCIP
	CAPital RH Mai 2005	Sommaire Promotion de l'apprentissage La réforme de l'apprentissage La rémunération des apprentis Le crédit d'impôt L'indemnité compensatrice forfaitaire régionale Cotisations sociales sur les salaires des apprentis au 1er janvier 2005 C'est jugé Le contrat d'apprentissage L'apprentissage a changé, c'est le moment d'y penser Le recrutement d'un apprenti de A à Z Les écoles la CCIP et les CFA de la Région Ile de France
	CAPital RH Avril 2005	Sommaire Déclaration simplifiée des fichiers courants de gestion Exonération de cotisations de sécurité sociale L’emploi des personnes handicapées Le contrat jeune en entreprise Le congé parental La demande de congé parental Le speed networking ou comment décrocher un job en sept minutes Le reclassement des salariés licenciés : l’outplacement Les périodes de stage des principaux BTS
	CAPital RH Mars 2005	Sommaire Les dispositions « emploi » de la loi de finances 2005 C'est jugé ! Le statut du VRP Le contrat de travail du VRP Quels outils pour sélectionner les candidats ? Les militaires en reconversion : une piste de recrutement pour les entreprises NEGOCIA : un campus pour commerciaux à fort potentiel !
	CAPital RH Février 2005	Sommaire Fin des préretraites progressives depuis le 1er janvier 2005 Précisions sur le cumul emploi retraite Loi de programmation pour la cohésion sociale n° 2005-32 du 18 janvier 2005 Les aides à l’emploi des seniors Départ et mise à la retraite Emploi des seniors : la politique de l’autruche ? Le tutorat
	CAPital RH Janvier 2005	Sommaire Chiffres et charges sociales au 1er janvier 2005 Titres restaurant Réduction de charges sociales Fillon Contingent annuel d’heures supplémentaires La durée du travail dans les Hôtels Cafés Restaurants Précisions sur la mise en oeuvre des contrats de professionnalisation Allongement de la vie active Les accords de branche relatifs à la formation professionnelle La période d’essai La discrimination à l’embauche Tests et examens de langues (TOEIC, TOEFL)
	CAPital RH Décembre 2004	Sommaire Assouplissement des règles de cumul emploi retraite Précisions sur la nouvelle contribution solidarité pour l’autonomie Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social Chèques-disques et chèques-culture Avantages en nature et frais professionnels Aides patronales dans le secteur de l'hôtellerie-restauration C’est jugé ! Les titres-restaurant : simples, peu onéreux et accessibles à toute entreprise Le règlement intérieur Les groupements d’employeurs Les groupements d’employeurs : le travail à temps partagé Deux nouveaux BTS
	CAPital RH Novembre 2004	Sommaire Dernières précisions sur le contrat de professionnalisation Salariés en formation en dehors du temps de travail : quelle indemnisation ? Aide de l’Etat au remplacement des salariés en formation Visite médicale : tous les 2 ans Le label « Egalitée » Déblocage exceptionnel de l’épargne salariale
	CAPital RH Octobre 2004	Sommaire Des précisions sur le contrat de professionnalisation La négociation collective C’est jugé ! Accident du travail Les étapes de l'élection des délégués du personnel L'(in)égalité professionnelle hommes-femmes Les formalités d'embauche Les stages des écoles de la CCIP
	CAPital RH Septembre 2004	Sommaire Travail le lundi de Pentecôte Report de la date limite de signature des contrats de qualification Travail, Emploi, Formation professionnelle : simplification du droit Salaire des apprentis au 1er juillet 2004 Dynamicadre Les étapes de l’élection des délégués du personnel Le harcèlement moral « Face noire du monde du travail » Simulateur de calcul de retraite : C.E.D.R.E Informer les jeunes salariés sur la retraite complémentaire Rentrée 2004 « Nouvelles formations dans les écoles de la CCIP »
	CAPital RH Juin-Juillet 2004	Sommaire L'allègement Fillon Le nouveau montant du SMIC Jeunes entreprises innovantes Cotisations sociales : Nouveautés C'est jugé La transaction Le CDD conclu pour un travail d'été Le Télétravail Le coût d'un recrutement par voie de presse Les métiers de la fonction RH
	CAPital RH Mai 2004	Sommaire Contrat insertion- revenu minimum d’activité (CIRMA): des précisions Les nouvelles règles du jeu de la négociation collective Rupture du contrat en période d’essai : ne la motivez pas ! Entretien préalable hors du temps de travail Licenciement pour motif personnel : la procédure à respecter Les schémas des procédures de licenciement pour motif personnel Le recrutement sur Internet Le congé individuel de formation (CIF) Sites de recrutement
	CAPital RH Avril 2004	Sommaire La réforme de la formation professionnelle Le Titre Emploi Entreprise : 1er décret et arrêté d'application Suspension de la période d'essai du contrat d'apprentissage en cas de maladie VIE Le contrat de travail à durée déterminée saisonnier Jeune Entreprise Innovante Manager des collaborateurs démotivés Le bilan de compétences Les métiers et les formations du multimédia
	CAPital RH Mars 2004	Sommaire Allègement Fillon: nouvelles précisions Changement du lieu de travail Preuve des heures supplémentaires Election des délégués du personnel Le contrat à durée déterminée d’usage Gestion des Ressources Humaines dans les petites entreprises Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Les Métiers de la Qualité
	CAPital RH Février 2004	Sommaire Numéro spécial : Réglementation sociale
	CAPital RH Janvier 2004	Sommaire Le plafond de la Sécurité sociale Loi sur l'immigration Ma retraite mode d'emploi C'est jugé ! Effectuer ses formalités sociales sur le net La réglementation des CDD CDD pour remplacement d'une personne absente Validation des Acquis de l'Expérience La taxe d'apprentissage Les métiers du transport de marchandises et de la logistique
	CAPital RH Décembre 2003	Sommaire L’accueil des élèves de moins de 16 ans en entreprise Salarié malade pendant une mise à pied disciplinaire Le départ en retraite anticipée CDD pour accroissement temporaire d’activité Les chèques vacances Le stress au travail Les métiers de la comptabilité et de la finance L'emploi des handicapés
	CAPital RH Novembre 2003	Sommaire Réforme de la formation professionnelle Employer des handicapés CDI Intermittent Evaluation du personnel Métiers de l’informatique
	CAPital RH Octobre 2003	Sommaire RETRAITES : Ce qui intéresse les entreprises du secteur privé Congés spéciaux CDI à temps partiel Reclassement et outclassement Entretien professionnel Métiers commerciaux
	CAPital RH Septembre 2003	Sommaire Contrat Initiative Emploi La Contribution Delalande Les allégements de charges Fillon CDI à temps complet et propositions de clauses Expatriation : avez-vous pensé à tout ? VAE : un véritable outil de Gestion des Ressources Humaines Rentrée 2003 dans les écoles de la CCIP
	CAPital RH Juillet 2003	Sommaire Numéro spécial : Flash d'actualité
	CAPital RH Juin 2003	Sommaire 35 heures : Précisions Contrat d’apprentissage et de qualification Les quinquagenaires sont l’avenir de votre entreprise Evaluer une mission de recrutement Les métiers du secrétariat
	CAPital RH Mai 2003	Sommaire Les congés payés : tout savoir sur leur réglementation Votre salarié tombe malade … Le coaching est-il bon pour votre entreprise ? Le recrutement a un coût … Diffuser son offre d’emploi à l’aide des sites des Ecoles et Campus
	CAPital RH Avril 2003	Sommaire Document unique d’évaluation des risques Le point sur les jours fériés Comment évaluer ses salariés ? Recrutement : Intégrer un nouveau collaborateur Vous recrutez un jeune diplômé
	CAPital RH Mars 2003	Sommaire Avantages en nature et frais professionnels : le nouveau dispositif Vous souhaitez accueillir un jeune en stage dans votre entreprise ? L’externalisation de la gestion des ressources humaines Recrutement : L’entretien d’embauche Les stages des principaux BTS tertiaires de la Seine-Saint-Denis
	CAPital RH Février 2003	Sommaire 35 heures : ce qui change L'Aide Dégressive à l'Employeur Messagerie et internet Recrutement : la présélection des candidats Vous envisagez de recruter un(e) jeune assistant(e) en alternance ?
	CAPital RH Janvier 2003	Sommaire Le contrat "Jeune en entreprise" Faciliter l'embauche d'un jeune grâce à un complément de formation Les jeunes et l'entreprise. Quel regard ? Quelles attentes ? Recrutement : savoir rédiger une offre d'emploi Lycées des métiers : un nouveau label

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